Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
-
Question n° 0308G posée par Mme Colette Mélot
Contribution sur les profits des entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0211S posée par Mme Colette Mélot
Situation de l'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 0020G posée par Mme Colette Mélot
Pénurie de médicaments
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 1041G posée par Mme Colette Mélot
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09043 posée par Mme Colette Mélot
Situation inquiétante des artisans-boulangers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0544G posée par Mme Colette Mélot
Gouvernance de l'internet et cybersécurité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 04230 posée par Mme Colette Mélot
Versement des aides « bio » aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0136C posée par Mme Colette Mélot
Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 16017 posée par Mme Colette Mélot
Lancement de la carte musique jeunes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence