Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
-
Question n° 0123G posée par M. Jean-François Mayet
LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0260G posée par M. Jean Louis Masson
Société Ecomouv'
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0389G posée par M. Jean Desessard
Taxe poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0396G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Écotaxe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0525G posée par M. André Trillard
ZAD de Notre Dame des Landes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0528G posée par Mme Caroline Cayeux
Rapport Duron Trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0583G posée par M. Vincent Capo-Canellas
Situation d'Air France
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0587G posée par Mme Éliane Assassi
Situation d'Air France et rôle de l'État
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0594G posée par Mme Mireille Jouve
Situation économique d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0707G posée par M. Robert Navarro
Construction de la ligne à grande vitesse entre Montpellier et Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence