Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 0170G posée par M. Emmanuel Capus

« French Tech » et commerce extérieur

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

17/01/2018
Pertinence
Question n° 0328G posée par M. Claude Raynal

Rapport Oxfam

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Emmanuel Capus

Conséquences pour les entreprises françaises en Iran du retrait américain de l'accord de Vienne

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0414G posée par M. Alain Fouché

Effondrement du marché des moteurs diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/07/2018
Pertinence
Question n° 0619G posée par M. Martial Bourquin

Alstom

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0636G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Taxation des GAFAM

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/02/2019
Pertinence
Question n° 0696G posée par M. Alain Fouché

Mesures d'accompagnement des entreprises en difficulté

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0805G posée par M. Jérôme Durain

Suppression d'emplois à General Electric

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0809G posée par M. Frédéric Marchand

Renault

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0812G posée par M. Cédric Perrin

Suppressions d'emplois à General Electric

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/05/2019
Pertinence