Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0293G posée par M. José Balarello

Réformes en cours dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0279G posée par M. Dominique Leclerc

Nouvelle carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0278G posée par M. Jean-Claude Carle

Violences scolaires

Réponse du ministère : Éducation

04/02/2000
Pertinence
Question n° 0215G posée par M. Paul Loridant

Projet "Soleil" de synchrotron

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1999
Pertinence
Question n° 0184G posée par M. Yvon Collin

Etat des connaissances sur les organismes génétiquement modifiés

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1999
Pertinence
Question n° 0007G posée par Mme Danièle Pourtaud

Raccordement des écoles à Internet

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Robert Calméjane

Situation des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Jean-Louis Carrère

Création d'emplois-jeunes dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Guy Allouche

Vérité historique et devoir de mémoire

Réponse du ministère : Éducation

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Paul Raoult

Cantines scolaires et fermetures de classes

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1997
Pertinence