Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 0656G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Budget et effectifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conditions d'enseignement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0595G posée par M. Adrien Gouteyron

    Formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0574G posée par M. Laurent Béteille

    Enquête PISA

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0491G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Avenir de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0458G posée par Mme Catherine Troendlé

    Violence à l'école

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0214G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mouvement lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0220G posée par Mme Sophie Joissains

    Réforme des écoles primaires et maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0181G posée par M. Yannick Bodin

    Problèmes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0115G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mouvement lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible