Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 1144S posée par Mme Maryse Carrère

Réseau de création et d'accompagnement pédagogiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1117S posée par M. Olivier Paccaud

Maillage des lycées dans l'Oise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1088S posée par M. Michel Savin

Place du sport au concours et dans la formation des instituteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/01/2020
Pertinence
Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0730S posée par M. Bernard Delcros

Baisse des dotations horaires globales et impact dans les collèges ruraux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0732S posée par Mme Françoise Férat

Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observation pour les élèves de moins de 14 ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illectronisme et éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 0617S posée par M. Didier Rambaud

Fusion des trois académies de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/01/2019
Pertinence
Question n° 0537S posée par Mme Maryvonne Blondin

Prise en compte de l'enseignement des langues régionales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/11/2018
Pertinence