Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0027S posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0033G posée par M. Jean-Yves Leconte

Détachement des enseignants à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Joël Guerriau

Liberté des collectivités sur la question des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0123G posée par Mme Michelle Gréaume

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/11/2017
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 0145S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 0189S posée par M. Pierre Ouzoulias

Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0196S posée par M. Jean-Claude Luche

Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Richard Yung

Éducation à la propriété intellectuelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence