Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0325G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Conclusions du rapport Descoings

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0214G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mouvement lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0220G posée par Mme Sophie Joissains

Réforme des écoles primaires et maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. Yannick Bodin

Problèmes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0154G posée par M. Yannick Bodin

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0126G posée par M. Gérard César

Service minimum dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0115G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mouvement lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0106G posée par M. Yannick Texier

Plan école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0109G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Pierre Martin

Suppression du samedi matin à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/10/2007
Pertinence