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Questions avec réponses

56 questions

1. Question n° 1173S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Bilan de la formation au numérique des formateurs instaurée par la loi pour une école de la confiance

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0877S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0221S posée par M. Olivier Paccaud

   Inclusion scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 2139S posée par M. Olivier Paccaud

   Ruralité et éducation prioritaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   10/02/2022

   Pertinence

7. Question n° 1616S posée par M. Olivier Henno

   Tests salivaires réalisés dans les écoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   01/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 1402S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation financière des établissements de la mission laïque française

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   03/12/2020

   Pertinence

9. Question n° 1325S posée par M. Jean-Pierre Decool

   Enseignement du flamand occidental et des langues régionales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   29/10/2020

   Pertinence

10. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

    Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    19/03/2020

    Pertinence