Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6570 questions

  1. Question n° 04876 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Conseil des français de l'étranger: date des élections

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05716 posée par M. Charles de Cuttoli

    Représentation éventuelle des français de l'étranger à l'Assemblée nationale

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

    Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0271S posée par M. Charles de Cuttoli

    Représentation des Français de l'étranger à l'Assemblée nationale

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déclarations du Président de la République concernant la suppression des frontières entre la France et la RFA

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0260G posée par M. Jacques Habert

    Rencontre entre le Président de la République française et le Colonel Kadhafi

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21517 posée par M. Paul Robert

    Intervention télévisée du Président de la République et coupures d'électricité

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00335 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des enseignants du lycée français Charles-Lepierre à Lisbonne (Portugal)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00497 posée par M. Jean Francou

    Devenir des relations franco-américaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible