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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 18498 posée par M. Marcel Rainaud
Menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01096 posée par M. Marcel Rainaud
Nouvelle menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 08211 posée par M. Marcel Rainaud
Taux de taxe sur la valeur ajoutée portant sur les ventes de chiots et chatons
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence