Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 00342 posée par M. Michel Canévet

    Soutien à la digitalisation des très petites, petites et moyennes entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00344 posée par M. Michel Canévet

    Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00347 posée par M. Michel Canévet

    Déontologie des organismes relevant de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25440 posée par M. Michel Canévet

    Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1551S posée par M. Michel Canévet

    Réglementation de l'activité des thoniers senneurs français

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1406S posée par M. Michel Canévet

    Promotion des métiers de la pêche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20547 posée par M. Michel Canévet

    Attribution de la carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20116 posée par M. Michel Canévet

    Recouvrement de la taxe sur la valeur ajoutée due par les compagnies aériennes à bas coût

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1333S posée par M. Michel Canévet

    Simplification de la réglementation pesant sur le secteur touristique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible