Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1000 questions

Question n° 0033G posée par M. Jean-Marie Bockel

Cyberdéfense

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

26/10/2012
Pertinence
Question n° 02836 posée par M. Hervé Marseille

Fiabilité du diagnostic de performance énergétique

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02862 posée par Mme Françoise Férat

Procédure de démolition et reconstruction d'églises

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03020 posée par M. Henri Tandonnet

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2013

Réponse du Premier ministre

08/11/2012
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0227S posée par M. Vincent Delahaye

Prise en compte des derniers répertoires d'immeubles localisés connus pour le calcul de la population servant de base à la DGF

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03045 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation préoccupante des charcutiers alsaciens

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03102 posée par M. Jean-Marie Bockel

Obligation d'adhésion aux ordres professionnels

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0042G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Pacte de compétitivité

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/11/2012
Pertinence