Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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858 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

768 questions

Question n° 0598G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza et envoi d'armes

Réponse du Première ministre

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0656G posée par M. Philippe Bas

Révision constitutionnelle et mesures de sécurité

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0081G posée par M. Richard Yung

Révision des conventions fiscales avec le Luxembourg, la Belgique et la Suisse

Réponse du Ministère chargé du budget

21/12/2012
Pertinence
Question n° 26773 posée par M. Roland Courteau

Anciens combattants de l'armée d'Afrique

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

29/03/2007
Pertinence
Question n° 26580 posée par M. Ivan Renar

Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

15/03/2007
Pertinence
Question n° 26617 posée par M. Marcel Rainaud

Demande de reconnaissance de l'Association nationale des anciens combattants de l'armée d'Afrique

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

15/03/2007
Pertinence
Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

Les pôles de compétitivité

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0805G posée par M. Roland Courteau

Le bilan de la politique économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0807G posée par Mme Yolande Boyer

La situation d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0808G posée par M. André Ferrand

Le sommet France-Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

23/02/2007
Pertinence