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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21469 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 16 décembre 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18658 posée par M. Robert del Picchia

    Reste à payer en cas de bourse à 100%

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16214 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarité pour les enfants de Français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14867 posée par M. Olivier Cadic

    Impact de la dévaluation du rouble sur les salaires des personnels en contrat local au lycée français de Moscou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible