Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 04149 posée par M. Bernard Piras

Accès gratuit aux musées publics et monuments nationaux pour les étudiants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04337 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Gratuité des musées pour les étudiants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04365 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Gratuité des musées publics et monuments nationaux pour tous les étudiants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04377 posée par M. André Boyer

Gratuité des musées publics et monuments nationaux pour les étudiants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04385 posée par M. Daniel Raoul

Gratuité des musées publics et des monuments nationaux pour tous les étudiants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04412 posée par Mme Patricia Schillinger

Gratuité des musées publics et des monuments nationaux pour les étudiants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04543 posée par M. Marcel Rainaud

Gratuité de l'accès aux musées publics et aux monuments nationaux pour tous les étudiants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05059 posée par M. Daniel Percheron

Gratuité des musées et monuments nationaux pour tous les étudiants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05225 posée par Mme Françoise Henneron

Gratuité des musées nationaux pour les étudiants en histoire

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/07/2008
Pertinence