Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0750G posée par M. Akli Mellouli

Situation à Gaza

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

15/02/2024
Pertinence
Question n° 0697G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

Attentats en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0117G posée par M. Ronan Dantec

COP27 et contribution climat aux collectivités

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

24/11/2022
Pertinence
Question n° 0010G posée par Mme Laurence Rossignol

Constitutionnalisation de l'interruption volontaire de grossesse

Réponse du Ministère de la justice

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2223G posée par M. Daniel Salmon

Réglementation relative au CBD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2170G posée par M. Guillaume Gontard

Diplomatie française et vente d'armes

Réponse du Premier ministre

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

Annonces du Président de la République

Réponse du Premier ministre

11/11/2021
Pertinence