Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
757 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
757 questions
-
Question n° 0039G posée par Mme Laurence Cohen
Politique migratoire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0040G posée par M. Yannick Vaugrenard
Aides personnalisées au logement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud
Amiante
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par Mme Cécile Cukierman
Réforme de la taxe d'habitation
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0022G posée par Mme Catherine Génisson
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0001G posée par Mme Éliane Assassi
Finances publiques
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1159G posée par M. Dominique Watrin
Situation de la cristallerie d'Arques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 1166G posée par M. Philippe Bas
Justice
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 1169G posée par M. Jean-Claude Lenoir
Politique économique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 1150G posée par M. Dominique Bailly
Situation dans les banlieues
Réponse du Premier ministre
Pertinence