Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

411 questions

Question n° 0833G posée par M. Franck Montaugé

Planification écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/03/2024
Pertinence
Question n° 0793G posée par M. Patrick Kanner

Situation des finances publiques

Réponse du Premier ministre

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0736G posée par Mme Marion Canalès

Protection de l'enfance

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0704G posée par Mme Audrey Bélim

Suite du cyclone Belal à La Réunion

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

18/01/2024
Pertinence
Question n° 2267G posée par M. Patrick Kanner

Situation au Mali

Réponse du Premier ministre

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2086G posée par M. Mickaël Vallet

Risques d'ingérences étrangères et référendum en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/10/2021
Pertinence
Question n° 2062G posée par M. Vincent Éblé

Rapport de France Stratégie sur la réforme de la fiscalité du capital

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

21/10/2021
Pertinence
Question n° 2066G posée par Mme Angèle Préville

Condamnation de l'État pour carences dans la lutte contre le changement climatique

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

21/10/2021
Pertinence