Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

191 questions

  1. Question n° 17648 posée par M. Alain Vasselle

    Conséquences du paracommercialisme de fédérations sportives sur les entreprises de matériels d'équipements sportifs collectifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29999 posée par M. Gilbert Chabroux

    Représentation du ju jitsu au sein de la commission consultative des arts martiaux

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00623 posée par M. Roger Karoutchi

    Statut de la langue française dans les institutions internationales

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00887 posée par M. Daniel Reiner

    Compétitivité européenne du football professionnel français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01249 posée par M. Bernard Murat

    Avenir du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01799 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation du football professionnel

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01815 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des maîtres-nageurs-sauveteurs (MNS)

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02414 posée par M. Serge Mathieu

    Préoccupations des professionnels territoriaux du sport

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04444 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Tarifs pratiqués par les ligues régionales de la FFKAMA

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05472 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des états généraux du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible