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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 06062 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Journée de défense et de citoyenneté pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des armées

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0454S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 05154 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Tenue des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

   Réponse du Ministère des armées

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0373S posée par Mme Marie Mercier

   Harcèlement scolaire et violences sexuelles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 0138G posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 04234 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Mise en place du service national universel à destination des jeunes Français établis à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 01969 posée par M. Éric Gold

   Pénurie d'animateurs dans les centres de loisirs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01672 posée par M. Christophe-André Frassa

   Situation des volontaires en service civique dans le secteur de l'environnement et de l'écologie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   21/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 0335S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Encouragement des langues minoritaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    19/04/2018

    Pertinence