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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 08884 posée par M. Christian Bilhac

   Carences en matière de scolarisation des enfants handicapés en France

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul

   Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0448G posée par Mme Kristina Pluchet

   Scolarisation des enfants porteurs de handicap à prise en charge complexe

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

   Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   13/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 00748 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville

   Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   27/01/2022

   Pertinence

7. Question n° 26367 posée par M. Pascal Savoldelli

   Médecine scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   27/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 1934G posée par M. Bernard Fialaire

   Transfert de la médecine scolaire au département

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   01/07/2021

   Pertinence

9. Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet

   Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   24/06/2021

   Pertinence

10. Question n° 21041 posée par Mme Laurence Garnier

    Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs de la Loire-Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    25/02/2021

    Pertinence