Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 0495G posée par M. Michel Teston

    Statut de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0715G posée par M. Louis Nègre

    Grèves dans les transports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0776G posée par Mme Annie David

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0100G posée par M. Hugues Portelli

    Transports franciliens

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0153G posée par M. Gérard Cornu

    Succession de problèmes techniques à la Gare Montparnasse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0173G posée par M. Bernard Cazeau

    Situation du transport ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0332G posée par M. Pierre Cuypers

    Situation du fret

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0437G posée par M. Dany Wattebled

    Renforcement des transports en vue des JO et de la Coupe du monde de rugby

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0441G posée par Mme Nathalie Delattre

    Avenir du port maritime de Bordeaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible