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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

   Réforme des collèges et français langue seconde

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

   Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/12/2016

   Pertinence

3. Question n° 21999 posée par M. André Gattolin

   Réforme des collèges et français langue seconde

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/06/2016

   Pertinence

4. Question n° 18927 posée par M. Hubert Falco

   Valorisation de la mobilité chez les jeunes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/11/2015

   Pertinence

5. Question n° 17319 posée par M. Hubert Falco

   Prise en charge des enfants dyslexiques et dyspraxiques en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 1169S posée par Mme Hermeline Malherbe

   Impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/06/2015

   Pertinence

7. Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate

   Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/06/2015

   Pertinence

8. Question n° 16382 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Inscription dans les écoles et droit à l'éducation des enfants résidant dans des camps de fortune

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/05/2015

   Pertinence

9. Question n° 16030 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Enseignement des langues et réforme du collège

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 15853 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir des sections bi-langue et européenne au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    16/04/2015

    Pertinence