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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
41 questions
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Question n° 0096S posée par Mme Jocelyne Guidez
Modalités protocolaires de la mise en berne des drapeaux lors de deuils officiels
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 11031 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement de la bataille de Verdun
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09694 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement de la bataille de Verdun
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0537S posée par Mme Maryvonne Blondin
Prise en compte de l'enseignement des langues régionales au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06766 posée par Mme Françoise Cartron
Vers un service national environnemental obligatoire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00785 posée par Mme Maryvonne Blondin
Politique dédiée à l'enseignement des langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00286 posée par Mme Françoise Cartron
Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 24928 posée par M. André Gattolin
Réforme des collèges et français langue seconde
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro
Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21999 posée par M. André Gattolin
Réforme des collèges et français langue seconde
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence