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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 0096S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Modalités protocolaires de la mise en berne des drapeaux lors de deuils officiels

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11031 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de la bataille de Verdun

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09694 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de la bataille de Verdun

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0537S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en compte de l'enseignement des langues régionales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06766 posée par Mme Françoise Cartron

    Vers un service national environnemental obligatoire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00785 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Politique dédiée à l'enseignement des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00286 posée par Mme Françoise Cartron

    Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

    Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21999 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible