Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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332 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

323 questions

Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Inscriptions en établissements universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 08332 posée par M. Roger Poudonson

Situation des PEGC du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08442 posée par M. Jean Boyer

Situation du service public d'enseignement dans le département de l'Isère

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1990
Pertinence
Question n° 10687 posée par M. Robert Vizet

IUT du plateau du Moulon (Paris-XI)

Réponse du ministère : Éducation

05/07/1990
Pertinence
Question n° 13756 posée par M. Daniel Bernardet

Conséquences financières pour le département de l'Indre de la création d'IUT

Réponse du ministère : Éducation

14/02/1991
Pertinence
Question n° 19716 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Plan " Universités 2000 "

Réponse du ministère : Éducation

06/02/1992
Pertinence
Question n° 20750 posée par M. André Fosset

Ecoles de communication

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20852 posée par M. Louis Souvet

Ecoles de communication

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence
Question n° 20866 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Ecoles de communication

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence
Question n° 20916 posée par M. Ivan Renar

Débouchés des écoles de communication

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence