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Questions avec réponses

323 questions

1. Question n° 11070 posée par Mme Laure Darcos

   Renforcer la filière de l'enseignement technologique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10404 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Sécurité des emprises françaises à l'étranger face aux menaces sécuritaires multiples

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 10238 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Enjeux de transmission des exploitations agricoles hors cadre familial

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   22/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 0757G posée par M. Stéphane Piednoir

   Moratoire sur les jurys rectoraux

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   15/02/2024

   Pertinence

5. Question n° 09606 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Enjeux du renouvellement des générations en agriculture et projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   28/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0971S posée par Mme Pauline Martin

   Situation de la psychiatrie dans le Loiret

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09054 posée par M. Jérôme Darras

   Prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 08739 posée par Mme Sylviane Noël

   Absence de formation des professeurs aux méthodes neurodéveloppementales nécessaires à la scolarisation des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0826S posée par Mme Laure Darcos

   Régulation du montant des niveaux de prise en charge dans le champ de l'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   05/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08344 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences économiques et sociales de la réforme du lycée professionnel

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    14/09/2023

    Pertinence