Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 13574 posée par Mme Pascale Gruny

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06709 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Engorgement des écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03939 posée par M. Simon Sutour

    Faits de violence et d'insécurité dans les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02945 posée par Mme Natacha Bouchart

    Préoccupations des personnels de France 3 pôle nord-est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02980 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Vocation régionale de la chaîne de télévision France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02655 posée par Mme Renée Nicoux

    Avenir de France 3 pôle sud-ouest

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02729 posée par Mme Danielle Michel

    Inquiétudes des personnels de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02308 posée par M. Michel Boutant

    Vocation régionale de la chaîne France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01131 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00473 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Disparition de « la France » des nouveaux programmes de première

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible