Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
127 questions
-
Question n° 0851S posée par Mme Christine Lavarde
Norme d'encadrement dans les collèges
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09899 posée par M. Damien Regnard
Enseignement de la langue portugaise
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03429 posée par M. François Grosdidier
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02248 posée par Mme Samia Ghali
Crédit d'impôt sur les frais de scolarité dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 1415S posée par Mme Jacqueline Gourault
Postes supplémentaires d'enseignants dans le Loir-et-Cher pour la rentrée de 2016
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
Pertinence
-
Question n° 18763 posée par M. Jean-Noël Guérini
Budget de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 17734 posée par M. Daniel Laurent
Coût des rythmes scolaires et compensation intégrale par l'État
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 15857 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Difficultés de reconnaissance du baccalauréat français en Suisse
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 13083 posée par Mme Danielle Michel
Mise en place d'un financement pérenne dans le cadre de la réforme des nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence