Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

Question n° 13910 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Scolarité en milieu rural et égalité des chances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13451 posée par M. Roland Courteau

Inégalités dans le système scolaire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/12/2019
Pertinence
Question n° 09505 posée par M. François Bonhomme

Place de l'enseignement de l'italien dans réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/03/2019
Pertinence
Question n° 07214 posée par M. Jean-François Longeot

Pratique de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07218 posée par M. Jean-François Longeot

Précarisation de la situation des jeunes ostéopathes non professionnels de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07226 posée par M. Jean-François Longeot

Pratique et contrôle de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07235 posée par M. Jean-François Longeot

Prescription des actes d'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07237 posée par M. Jean-François Longeot

Ostéopathes et diplôme d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06713 posée par M. Serge Babary

Pratique de l'ostéopathie en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/09/2018
Pertinence
Question n° 06553 posée par M. Olivier Jacquin

Pratique de l'ostéopathie en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/08/2018
Pertinence