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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 0707S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   25/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0031S posée par Mme Martine Filleul

   Défaillance du remplacement des enseignants à l'école

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 2139S posée par M. Olivier Paccaud

   Ruralité et éducation prioritaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   10/02/2022

   Pertinence

4. Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet

   Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   24/06/2021

   Pertinence

5. Question n° 1616S posée par M. Olivier Henno

   Tests salivaires réalisés dans les écoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   01/04/2021

   Pertinence

6. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

   Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/03/2020

   Pertinence

7. Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

   Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/11/2019

   Pertinence

8. Question n° 0730S posée par M. Bernard Delcros

   Baisse des dotations horaires globales et impact dans les collèges ruraux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/04/2019

   Pertinence

9. Question n° 0682S posée par M. François Grosdidier

   Décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

   07/03/2019

   Pertinence

10. Question n° 0617S posée par M. Didier Rambaud

    Fusion des trois académies de la région Auvergne-Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    31/01/2019

    Pertinence