Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 00487 posée par M. François Collet

    Congé bonifié des agents des hôpitaux de Paris originaires des DOM

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05077 posée par M. Auguste Cazalet

    Reconnaissance professionnelle de l'activité de pisteur secouriste au plan national

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06071 posée par M. José Balarello

    Statut juridique de la mer Méditerranée

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06081 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Représentation des agents contractuels en poste à l'étranger au sein des organismes consultatifs paritaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09603 posée par M. Pierre Brantus

    Situation des aides-anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20704 posée par M. Jacques Golliet

    Absence de représentation de la France au Conseil de coopération Nord Atlantique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06348 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Statut des secrétaires de mairie-instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06604 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Secrétaires de mairie-instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06617 posée par M. Claude Huriet

    Situation des secrétaires de mairie-instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06935 posée par M. Michel Doublet

    Avenir des secrétaires de mairie-instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible