Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

108 questions

Question n° 0715G posée par M. Arnaud de Belenet

Marée noire du « Grande America »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0401G posée par M. Roger Karoutchi

Observations de la Commission européenne sur le budget de la France

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

31/10/2014
Pertinence
Question n° 0497G posée par M. Henri de Richemont

Difficultés de l'industrie textile liées aux importations chinoises

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0629G posée par M. Jean-Paul Amoudry

TVA dans le secteur de la restauration

Réponse du ministère : Industrie

22/02/2002
Pertinence
Question n° 0600G posée par M. Michel Moreigne

Plan bovins

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0570G posée par M. Yves Coquelle

Contrôle des fonds publics versés aux entreprises

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

23/11/2001
Pertinence
Question n° 0573G posée par M. Jacques Oudin

Politique européenne de la pêche

Réponse du ministère : Droits des femmes

23/11/2001
Pertinence
Question n° 0552G posée par M. Jacques Bellanger

Directive européenne sur l'ouverture à la concurrence des services postaux

Réponse du ministère : Industrie

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0506G posée par M. Claude Estier

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0511G posée par M. Jean Boyer

Rapport de l'inspection générale des finances sur l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/06/2001
Pertinence