Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

483 questions

  1. Question n° 0009G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Position de la France sur le secteur de l'électricité à l'échelon européen

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0014G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Industrie pharmaceutique et traitement du cancer du sein

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu

    Processus de paix en Bosnie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0017G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Maintien de la protection sociale des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0022G posée par M. Philippe Darniche

    Moyens attribués aux centres de lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0011G posée par M. Georges Mazars

    Réorganisation de la distribution du courrier

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0014G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Affaire Foll

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

    Privatisation de Thomson

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0022G posée par M. Jacques Dominati

    Pouvoirs du maire en matière de circulation et de stationnement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0006G posée par M. Félix Leyzour

    Suppression d'emploi chez Alcatel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible