Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

Volet militaire des événements du Tchad

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

Soldats français tués en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0741G posée par M. Joël Guerriau

Accord de défense franco-allemand

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Budget de la défense

Réponse du Premier ministre

29/03/2013
Pertinence
Question n° 0456G posée par Mme Karine Claireaux

Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de la défense

30/01/2015
Pertinence
Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

Politique étrangère et lutte contre Daech

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot

Bataille de Mossoul

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

19/10/2016
Pertinence