Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 1960G posée par M. Olivier Cigolotti
Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 1966G posée par M. Jean-Louis Lagourgue
Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative au temps de travail des militaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 1968G posée par M. Cédric Perrin
Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 1649G posée par M. Cédric Perrin
Temps d'activité et de repos des militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 1353G posée par M. Dominique de Legge
Crédits de défense
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 1051G posée par M. Alain Richard
Décès des treize militaires au Mali
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1052G posée par M. Olivier Léonhardt
Intervention française au Mali
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud
Soldats français tués en Afghanistan
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat
Volet militaire des événements du Tchad
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence