Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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900 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

900 questions

Question n° 0397G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Union européenne et Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/05/1992
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Jacques Habert

Maîtrise des dépenses communautaires

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/01/1996
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier

Alliance atlantique et défense européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par Mme Danièle Pourtaud

Position de la France sur le secteur de l'électricité à l'échelon européen

Réponse du ministère : Industrie

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Alain Gérard

Sommet européen de Florence

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Daniel Goulet

Processus de paix israélo-palestinien

Réponse du ministère : Coopération

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Participation de l'Europe du Sud à la monnaie unique

Réponse du ministère : Justice

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Paul Blanc

Rachat d'AOM par Air France

Réponse du ministère : Équipement

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par Mme Joëlle Dusseau

Création d'un tribunal pénal international permanent

Réponse du ministère : Francophonie

06/12/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Roger Rigaudière

Mesures contre la maladie de la "vache folle"

Réponse du ministère : Agriculture

06/12/1996
Pertinence