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900 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
900 questions
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Question n° 0397G posée par M. Hubert Durand-Chastel
Union européenne et Français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0011G posée par M. Jacques Habert
Maîtrise des dépenses communautaires
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier
Alliance atlantique et défense européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0009G posée par Mme Danièle Pourtaud
Position de la France sur le secteur de l'électricité à l'échelon européen
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0019G posée par M. Alain Gérard
Sommet européen de Florence
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0003G posée par M. Daniel Goulet
Processus de paix israélo-palestinien
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 0011G posée par M. Hubert Durand-Chastel
Participation de l'Europe du Sud à la monnaie unique
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 0020G posée par M. Paul Blanc
Rachat d'AOM par Air France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0003G posée par Mme Joëlle Dusseau
Création d'un tribunal pénal international permanent
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0008G posée par M. Roger Rigaudière
Mesures contre la maladie de la "vache folle"
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence