Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 00983 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Officialisation tardive de la reconduction du programme Jules Verne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01585 posée par M. Robert del Picchia

Demandes de bourse et de logement pour les étudiants français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/08/2012
Pertinence
Question n° 01722 posée par M. Richard Yung

Retraite des agents détachés du ministère de l'éducation nationale travaillant en Amérique du Nord

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/09/2012
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

Enseignants français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07376 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation des directeurs d'écoles françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/07/2013
Pertinence
Question n° 00364 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0033G posée par M. Jean-Yves Leconte

Détachement des enseignants à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/07/2017
Pertinence
Question n° 01804 posée par M. Jean Louis Masson

Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02424 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02618 posée par M. Olivier Paccaud

Budget de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/12/2017
Pertinence