Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08172 posée par Mme Françoise Boog

    Collation matinale à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10948 posée par M. Gérard Cornu

    Application de la réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10971 posée par M. Rémy Pointereau

    Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11293 posée par M. Alain Bertrand

    Binationaux titulaires d'un diplôme de médecine extra-communautaire et souhaitant exercer en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11394 posée par M. Roland Courteau

    Enfants souffrant de troubles de l'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12468 posée par M. Martial Bourquin

    Recouvrement simplifié des aides des caisses d'allocations familiales dans le cadre de la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13396 posée par M. Alain Bertrand

    Binationaux titulaires d'un diplôme de médecine extra-communautaire et souhaitant exercer en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13607 posée par M. Daniel Chasseing

    Prise en charge financière des interprètes destinés aux élèves sourds ou malentendants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible