Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0172S posée par M. Patrick Chaize

    Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'institut national des sciences appliquées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22726 posée par Mme Corinne Féret

    Avenir de la formation des apprentis du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22196 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des participants au volontariat international en entreprise

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22127 posée par M. Jean Hingray

    Validation des diplômes universitaires en l'absence de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22128 posée par Mme Marta de Cidrac

    Difficultés des étudiants dans la recherche de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1460G posée par Mme Laure Darcos

    Annulation des stages des élèves au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

    Soutien à l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15712 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Stage des élèves de troisième en milieu professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11460 posée par M. Michel Savin

    Formation initiale papetière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06556 posée par M. Michel Doublet

    Baisse des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible