Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 1466S posée par M. Yannick Vaugrenard
La situation des mineurs isolés étrangers et non scolarisés
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
-
Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve
Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
-
Question n° 1243S posée par Mme Laurence Cohen
Réforme du numerus clausus
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 1173S posée par Mme Laurence Cohen
Santé des étudiants en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence