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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 21174 posée par M. Louis Duvernois

   Retraite des enseignants

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   12/01/2006

   Pertinence

2. Question n° 03454 posée par M. Christian Cointat

   Enseignants détachés à l'étranger : charges patronales

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

   21/02/2008

   Pertinence

3. Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   07/01/2010

   Pertinence

4. Question n° 01722 posée par M. Richard Yung

   Retraite des agents détachés du ministère de l'éducation nationale travaillant en Amérique du Nord

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   06/09/2012

   Pertinence

5. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   17/10/2013

   Pertinence

6. Question n° 10860 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Majorations familiales pour les enseignants détachés de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger ayant un enfant handicapé

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   13/03/2014

   Pertinence

7. Question n° 11293 posée par M. Alain Bertrand

   Binationaux titulaires d'un diplôme de médecine extra-communautaire et souhaitant exercer en France

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/04/2014

   Pertinence

8. Question n° 11837 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Couverture santé des étudiants partant à l'étranger hors Union européenne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/05/2014

   Pertinence

9. Question n° 13396 posée par M. Alain Bertrand

   Binationaux titulaires d'un diplôme de médecine extra-communautaire et souhaitant exercer en France

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 16797 posée par M. Louis Duvernois

    Suppression du numerus clausus dans les études de médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    11/06/2015

    Pertinence