Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 20440 posée par M. André Vantomme

    Limitation des expérimentations animales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02627 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Bourses de doctorat pour ingénieurs du CNRS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard

    Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Déménagement de l'EHESS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04704 posée par M. Guy Fischer

    Accès à l'emploi des jeunes chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07266 posée par M. Bernard Piras

    Place de la technologie dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

    Négociations avec les enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10100 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10185 posée par M. Martial Bourquin

    Écoles numériques rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible