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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 06775 posée par M. Bruno Rojouan

   Pénurie de cars scolaires en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 04433 posée par Mme Christine Herzog

   Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 03182 posée par M. Philippe Tabarot

   Transports scolaires menacés par la pénurie de carburant

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 02518 posée par Mme Christine Herzog

   Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   08/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 00923 posée par Mme Chantal Deseyne

   Manque d'inspecteurs du permis de conduire

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   08/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 20178 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   21/01/2021

   Pertinence

8. Question n° 19317 posée par M. Jacques Fernique

   Rétablissement du ramassage scolaire par vélo-bus à assistance électrique dans la communauté d'agglomération Seine-Eure

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   03/12/2020

   Pertinence

9. Question n° 12216 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Frais de transports pour passer l'examen du baccalauréat dans un pays étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   19/09/2019

   Pertinence

10. Question n° 1251S posée par M. Rémy Pointereau

    Financement des transports scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    17/09/2015

    Pertinence