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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 06775 posée par M. Bruno Rojouan

   Pénurie de cars scolaires en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 04433 posée par Mme Christine Herzog

   Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 03182 posée par M. Philippe Tabarot

   Transports scolaires menacés par la pénurie de carburant

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 02518 posée par Mme Christine Herzog

   Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   08/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 00923 posée par Mme Chantal Deseyne

   Manque d'inspecteurs du permis de conduire

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme

   Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   13/05/2021

   Pertinence

7. Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   08/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 20178 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   21/01/2021

   Pertinence

9. Question n° 19317 posée par M. Jacques Fernique

   Rétablissement du ramassage scolaire par vélo-bus à assistance électrique dans la communauté d'agglomération Seine-Eure

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   03/12/2020

   Pertinence

10. Question n° 12216 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Frais de transports pour passer l'examen du baccalauréat dans un pays étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    19/09/2019

    Pertinence