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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0054S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Enseignement civique et moral

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   14/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 1325S posée par M. Jean-Pierre Decool

   Enseignement du flamand occidental et des langues régionales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   29/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 1028S posée par M. Jean-Pierre Decool

   Enseignement du flamand occidental et des langues régionales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   28/11/2019

   Pertinence

4. Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda

   Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

   Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

   27/10/2016

   Pertinence

5. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 1178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation des conservatoires et des écoles de musique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/06/2015

   Pertinence

7. Question n° 1169S posée par Mme Hermeline Malherbe

   Impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/06/2015

   Pertinence

8. Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

   Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   23/05/2013

   Pertinence

9. Question n° 0318S posée par M. Georges Labazée

   Place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   31/01/2013

   Pertinence

10. Question n° 0762S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Promotion des langues régionales et notamment de l'occitan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    14/01/2010

    Pertinence