Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 21044 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation de l'Union française du film pour l'enfance et la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22186 posée par M. Gérard Collomb

    Avenir de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23229 posée par M. Louis Duvernois

    Ouragan Katrina

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24866 posée par M. Jean Louis Masson

    Documents de travail rédigés en langue française pour les manifestations scientifiques sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24946 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais (ENSAPM).

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02410 posée par Mme Jacqueline Panis

    Formation des jeunes chanteurs lyriques en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03302 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Formation des architectes aux énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04149 posée par M. Bernard Piras

    Accès gratuit aux musées publics et monuments nationaux pour les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04337 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Gratuité des musées pour les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04365 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Gratuité des musées publics et monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible