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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 23160 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Suites de la signature d'un accord-cadre pour le développement de l'éducation aux médias et à l'information

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/09/2016

   Pertinence

2. Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

   Réforme du collège

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/06/2016

   Pertinence

3. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 1169S posée par Mme Hermeline Malherbe

   Impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 16762 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Enseignement de l'occitan en collège

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 08684 posée par M. Luc Carvounas

   Dispositif « un établissement, une oeuvre »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/10/2013

   Pertinence

7. Question n° 07620 posée par M. François Marc

   Apprentissage du breton à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   25/07/2013

   Pertinence