Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

  1. Question n° 23107 posée par M. François Rebsamen

    Situation très dégradée de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23018 posée par Mme Danielle Michel

    Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud

    Devenir de l'enseignement professionnel public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22366 posée par M. Antoine Lefèvre

    Enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22063 posée par Mme Renée Nicoux

    Tenue des états généraux de l'histoire et de la géographie pour refonder l'école et la citoyenneté républicaines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21654 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Enseignement de l'histoire et de la géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1541S posée par M. René Teulade

    Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21548 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Enseignement de l'histoire-géographie au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1517S posée par Mme Claudine Lepage

    Avenir des sections internationales au lycée Honoré de Balzac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21158 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Coût de formation par élève dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible